Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 27788 posée par M. Louis Minetti

    Aménagement du Rhône et de la Durance: protection contre les crues

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04086 posée par M. Paul Seramy

    Inondations de décembre: aménagement des cours d'eau

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23597 posée par M. Henri Portier

    Construction du barrage "Aube" dans le département de l'Aube

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0493S posée par M. Jean Besson

    Politique de lutte contre les inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12336 posée par M. Alain Dufaut

    Entretien des cours d'eau non domaniaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22301 posée par Mme Françoise Férat

    Relèvement du seuil d'autorisation des remblaiements de lits majeurs de cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07167 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement de la Blies et de la Sarre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06473 posée par M. Gérard Bailly

    Multiplicité des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10239 posée par Mme Sophie Joissains

    Protection des riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1093S posée par M. Rémy Pointereau

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Très faible