Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 16909 posée par M. Didier Marie

    Avenir de la filière équine durant la crise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard

    Situation dans l'ensemble de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14069 posée par Mme Victoire Jasmin

    Redevance aux établissements publics de coopération intercommunale au titre des enjeux hippiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0296S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01759 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Retour à un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pour la filière équine et rééquilibrage de la fiscalité des jeux

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00748 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Fonds cheval

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00422 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00423 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Soutien de la filière équestre face à l'augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible