Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 09231 posée par M. Bernard Legrand
Limitation à la création de nouveaux jeux d'argent
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 23169 posée par M. Gérard Larcher
Situation des éleveurs de chevaux de courses
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08388 posée par M. Alain Vasselle
Modernisation des courses hippiques
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 13540 posée par M. Marcel Vidal
Sommes dépensées par les ménages dans les jeux, loteries et paris divers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 02493 posée par M. Adrien Gouteyron
Régime juridique des paris hippiques
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 07737 posée par M. Marcel Rainaud
Nécessité d'un cadre juridique à l'échelon européen relatif aux relations entre sports et paris en ligne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 09308 posée par M. Jean-Marc Pastor
Ouverture des paris sportifs en ligne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 13093 posée par M. Marcel Rainaud
Protection de la filière hippique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18773 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Situation de la filière française des courses hippiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel
Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux
La question est caduque
Pertinence