Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0138A posée par M. Auguste Chupin

Réformes envisagées en matière d'organisation des courses de chevaux en France

La question est caduque

19/08/1982
Pertinence
Question n° 09231 posée par M. Bernard Legrand

Limitation à la création de nouveaux jeux d'argent

Réponse du ministère : Budget

14/01/1988
Pertinence
Question n° 23169 posée par M. Gérard Larcher

Situation des éleveurs de chevaux de courses

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1992
Pertinence
Question n° 01503 posée par M. Josselin de Rohan

Conditions d'attribution des journées de courses hippiques aux hippodromes

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 08388 posée par M. Alain Vasselle

Modernisation des courses hippiques

Réponse du ministère : Économie

03/11/1994
Pertinence
Question n° 13540 posée par M. Marcel Vidal

Sommes dépensées par les ménages dans les jeux, loteries et paris divers

Réponse du ministère : Économie

25/01/1996
Pertinence
Question n° 02493 posée par M. Adrien Gouteyron

Régime juridique des paris hippiques

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

15/11/2007
Pertinence
Question n° 04362 posée par M. Jean-Claude Merceron

Organisation des paris hippiques

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

08/05/2008
Pertinence
Question n° 05602 posée par Mme Patricia Schillinger

Organisation des paris hippiques

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

25/09/2008
Pertinence
Question n° 05788 posée par M. Jean-Claude Merceron

Organisation des paris hippiques

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

09/10/2008
Pertinence