Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1227 questions

Question n° 26351 posée par Mme Hélène Luc

Bonneuil: école normale (création de postes de professeurs d'éducation physique)

Réponse du ministère : Jeunesse

17/05/1978
Pertinence
Question n° 26352 posée par Mme Hélène Luc

Bonneuil: école normale, création de postes de professeurs

Réponse du ministère : Éducation

17/05/1978
Pertinence
Question n° 26459 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Création de postes d'assistantes sociales auprès des chambres de commerce et de métiers

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/05/1978
Pertinence
Question n° 27511 posée par M. Guy Schmaus

Ecole normale des Hauts-de-Seine: création de postes

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27707 posée par M. André Meric

Professeurs d'éducation physique: création de postes

Réponse du ministère : Jeunesse

14/10/1978
Pertinence
Question n° 27760 posée par M. Charles Allies

Professeurs d'éducation physique: création de postes

Réponse du ministère : Jeunesse

20/10/1978
Pertinence
Question n° 27960 posée par M. Paul Jargot

Education physique et sportive: absence de création de postes de professeurs

Réponse du ministère : Jeunesse

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28635 posée par M. Jean Cauchon

Emploi: création de postes de délégués régionaux au développement économique

Réponse du ministère : Travail

04/01/1979
Pertinence
Question n° 29345 posée par M. Philippe Machefer

Ecole maternelle Salvador-Allende, à Houilles: création de poste

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29598 posée par M. Camille Vallin

Collège de Condrieu (Rhône): création d'un poste de conseiller d'orientation

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1979
Pertinence