Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 0015G posée par M. Pierre Cuypers

    Réforme de la taxe d'habitation

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0066G posée par M. Pierre Cuypers

    États généraux de l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02997 posée par M. Pierre Cuypers

    Attribution de distinctions honorifiques aux sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

    Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0332G posée par M. Pierre Cuypers

    Situation du fret

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

    Législation européenne relative au biocontrôle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06943 posée par M. Pierre Cuypers

    Création d'un « pôle social » auprès du tribunal de grande instance

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08498 posée par M. Pierre Cuypers

    Situation préoccupante des exploitants agricoles retraités

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08694 posée par M. Pierre Cuypers

    Situation du commissariat de Fontainebleau

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09160 posée par M. Pierre Cuypers

    Classement écologique de la rivière Ourcq

    La question est caduque

    Pertinence Forte