Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 13968 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de la convention relative aux droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10795 posée par M. Claude Huriet

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11003 posée par M. Lucien Neuwirth

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11032 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11081 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Journée mondiale des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11142 posée par M. Daniel Hoeffel

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11143 posée par M. André Diligent

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11155 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Journée internationale des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11160 posée par M. Franck Sérusclat

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne