Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 14908 posée par M. François Bonhomme
Composition du conseil supérieur de la fonction militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 14948 posée par M. Simon Sutour
Associations de retraités de la gendarmerie
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc
Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud
Politique de défense
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0530S posée par M. Pierre Laffitte
Redéploiement des dépenses de défense en faveur de la recherche, des études et du développement
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 11749 posée par M. Roland Bernard
Conséquences pour l'emploi des annulations de crédits du budget de la défense
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence