Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda

Sécurité des communications militaires

En attente de réponse du Ministère des armées

21/03/2024
Pertinence
Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25602 posée par M. Pierre Laurent

Coopération militaire France-Égypte

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24498 posée par M. Yves Détraigne

Politique européenne de défense

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23953 posée par M. Rémi Féraud

Enquête sur l'assassinat de militantes kurdes à Paris

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 21616 posée par M. Stéphane Ravier

Protection des savoir-faire français dans le cadre du système de combat aérien du futur

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/03/2021
Pertinence
Question n° 14768 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Drones militaires

Réponse du Ministère des armées

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

OTAN

Réponse du Ministère des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 1003S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Déclassification des documents liés à l'assassinat de deux journalistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

G7 et défense européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

13/06/2018
Pertinence