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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 10526 posée par M. Daniel Gremillet

   Souffrance dans les services de santé des Vosges

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1064S posée par M. Jean Hingray

   Obligation pour certains parents vivant en milieu rural de recourir à des initiatives privées pour scolariser leur enfant

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 09692 posée par M. Daniel Gremillet

   Projet de passage de trois à deux zones de vacances scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/01/2024

   Pertinence

4. Question n° 0189G posée par M. Jean Hingray

   Lutte contre le harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet

   Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   24/02/2022

   Pertinence

6. Question n° 22211 posée par M. Daniel Gremillet

   Situation de la filière thermale durement touchée par la crise sanitaire et économique

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   15/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 15347 posée par M. Daniel Gremillet

   Conditions de quorum et de délégation de vote au sein des assemblées locales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   16/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

   « Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   12/09/2019

   Pertinence

9. Question n° 09848 posée par M. Daniel Gremillet

   Évolution du statut fiscal de l'agence de gestion et de développement informatique

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   04/04/2019

   Pertinence

10. Question n° 09860 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la réforme du lycée et du nouveau baccalauréat dans l'organisation de l'offre de formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    04/04/2019

    Pertinence