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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 1237S posée par M. Daniel Gremillet
Accueil pour tous
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 17678 posée par M. Daniel Gremillet
Conditions d'implantation des pré-enseignes dérogatoires
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 19376 posée par M. Daniel Gremillet
Développement de la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20522 posée par M. Daniel Gremillet
Rétablissement de l'équilibre entre préservation des loups et maintien des activités d'élevage
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 22432 posée par M. Daniel Gremillet
Traitement fiscal des indemnités compensatrices de handicaps naturels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet
Couverture numérique du territoire en très haut débit
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 23606 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences de la création des communes nouvelles sur l'adressage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 25148 posée par M. Daniel Gremillet
Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25149 posée par M. Daniel Gremillet
Maillage territorial des centres d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00685 posée par M. Daniel Gremillet
Maillage territorial des centres d'incendie et de secours et relais du volontariat dans les territoires vosgiens
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence