Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

94 questions

Question n° 16006 posée par M. Albert Voilquin

Département des Vosges: instauration d'un "plan Vosges bis"

Réponse du ministère : Premier ministre

08/03/1984
Pertinence
Question n° 00529 posée par M. Christian Poncelet

Procédure des contrôles effectués par l'URSSAF sur les collectivités locales

La question est caduque

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. Rémi Herment

Plan: contrat particulier relatif au développement du tourisme en Lorraine

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 07538 posée par M. Albert Voilquin

Chef-lieu des Vosges : construction d'une nouvelle gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07808 posée par M. Albert Voilquin

Vosges : affectation des quotas laitiers

La question est caduque

24/09/1987
Pertinence
Question n° 09535 posée par M. Albert Voilquin

Suppression de postes dans les collèges

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1988
Pertinence
Question n° 09994 posée par M. Albert Voilquin

Difficultés en matière agricole du département des Vosges

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 00720 posée par M. Albert Voilquin

Aides à l'agriculture vosgienne

La question est caduque

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00723 posée par M. Albert Voilquin

Attribution de la carte de combattant volontaire de la résistance

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

Réponse du ministère : Culture

25/08/1988
Pertinence