Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

310 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

310 questions

Question n° 05290 posée par M. Robert Vizet

Dépassement d'honoraires des médecins exerçant en secteur 2

Réponse du ministère : Solidarité

22/06/1989
Pertinence
Question n° 06766 posée par M. André Daugnac

Nouvelle convention médicale avec la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07408 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Avenir de la médecine libérale

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/12/1989
Pertinence
Question n° 13585 posée par M. Paul Souffrin

Prestations en nature de l'assurance maladie : orthodontie

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/01/1991
Pertinence
Question n° 01168 posée par M. Jean Cluzel

Maintien du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du ministère : Entreprises

20/05/1993
Pertinence
Question n° 09140 posée par M. Pierre Schiele

Aggravation du coût de la santé publique à la charge des patients

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1994
Pertinence
Question n° 14260 posée par M. Guy Fischer

Application des tarifs conventionnels des médecins en garde

La question est caduque

18/02/1999
Pertinence
Question n° 24729 posée par M. Jean-Claude Carle

Mise en uvre du panier de biens et services dans le cadre de la couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Emploi

27/04/2000
Pertinence
Question n° 25414 posée par M. Guy Fischer

Difficultés rencontrées par les centres de santé depuis la mise en uvre de la couverture maladie universelle

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 31456 posée par M. Robert del Picchia

Remboursement des frais médicaux dentaires des coopérants

Réponse du ministère : Coopération

01/03/2001
Pertinence