Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0016G posée par M. François Trucy

    Instauration du carnet de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

    Sanctions collectives contre les médecins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0018G posée par M. Hilaire Flandre

    Informatisation des cabinets médicaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0015G posée par M. Robert Pagès

    Grève des internes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0016G posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Principes de la convention médicale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0006G posée par M. Maurice Blin

    Méthode de gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0004G posée par M. Pierre Laffitte

    Informatisation du secteur de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0021G posée par M. Martial Taugourdeau

    Dérapage des dépenses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0172G posée par M. François Autain

    Déficit de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0200G posée par M. Bernard Fournier

    Remboursement des cures thermales par la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible