Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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998 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

998 questions

Question n° 00183 posée par Mme Rolande Perlican

Dépenses de santé

La question a été retirée

29/03/1979
Pertinence
Question n° 03145 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépenses de santé: diminution

Réponse du ministère : Santé

01/12/1981
Pertinence
Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

Dépenses de santé: progression

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 08926 posée par M. Raymond Soucaret

Dépenses de santé: évolution

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/11/1982
Pertinence
Question n° 09743 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépenses de santé: évolution

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/01/1983
Pertinence
Question n° 22060 posée par M. Rémi Herment

Dépenses de santé: maîtrise de leur croissance

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/02/1985
Pertinence
Question n° 00963 posée par M. Jean-Luc Bécart

Médecine scolaire dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02396 posée par M. Henri Belcour

Comité national de défense contre l'alcoolisme: diminution des crédits

Réponse du ministère : Santé et famille

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02723 posée par M. Charles Descours

Prévention de l'alcoolisme: diminution des crédits

Réponse du ministère : Santé et famille

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Roland Courteau

Montant des remboursements pharmaceutiques

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/11/1986
Pertinence