Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 25461 posée par M. Yves Détraigne

    Remplacement des enseignants absents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23501 posée par M. Yves Détraigne

    Formation des enseignants à la prévention et à l'apprentissage des gestes de premiers secours

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20403 posée par M. Yves Détraigne

    Remplacement des enseignants absents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13218 posée par M. Yves Détraigne

    Consultation sur le socle commun

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne

    Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20042 posée par M. Yves Détraigne

    Arrêté du 26 juillet 2005 fixant les conditions d'attribution d'une mention complémentaire aux lauréats de certaines sections du concours externe du CAPES

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne