Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13953 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des RASED dans le cadre du schéma d'emplois 2011-2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13209 posée par M. Yves Détraigne

    Possibilités de mutation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06586 posée par M. Yves Détraigne

    Rémunération des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne

    Autorité des enseignants sur leurs élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25716 posée par M. Yves Détraigne

    Projet de décret modifiant les décrets n° 50-581, n° 50-582 et n° 50-583 du 25 mai 1950

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20042 posée par M. Yves Détraigne

    Arrêté du 26 juillet 2005 fixant les conditions d'attribution d'une mention complémentaire aux lauréats de certaines sections du concours externe du CAPES

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte