Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 18573 posée par M. Yves Détraigne

    Accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17962 posée par M. Yves Détraigne

    Aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0116C posée par M. Yves Détraigne

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15273 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième plan "Écoles numériques"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13953 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des RASED dans le cadre du schéma d'emplois 2011-2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13964 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des "emplois vie scolaire"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13209 posée par M. Yves Détraigne

    Possibilités de mutation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11685 posée par M. Yves Détraigne

    Dérogation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11266 posée par M. Yves Détraigne

    Apprentissage de l'anglais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte