Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 24264 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 17849 posée par M. Yves Détraigne

Mesures en faveur de l'école inclusive

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 16625 posée par M. Yves Détraigne

Dispositif « sport - santé - culture civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16627 posée par M. Yves Détraigne

Déconfinement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/06/2020
Pertinence
Question n° 14320 posée par M. Yves Détraigne

Organisation du service minimum d'accueil

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13114 posée par M. Yves Détraigne

Affichage des drapeaux français et européen et des paroles de la Marseillaise dans les salles de classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13025 posée par M. Yves Détraigne

Sécurité des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Pertinence