Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 07706 posée par M. Yves Détraigne

Calendrier du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/07/2023
Pertinence
Question n° 06234 posée par M. Yves Détraigne

Manque de places en master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06245 posée par M. Yves Détraigne

Relance de l'apprentissage de l'allemand

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05376 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/01/2023
Pertinence
Question n° 28392 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des assistants d'éducation

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 25798 posée par M. Yves Détraigne

Etudiants sans master

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25688 posée par M. Yves Détraigne

Écriture inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/12/2021
Pertinence
Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2018
Pertinence