Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

146 questions

Question n° 08376 posée par M. Yves Détraigne

Tarif réduit sur le gazole non routier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Pertinence
Question n° 07953 posée par M. Yves Détraigne

Instaurer un module obligatoire sur l'agriculture biologique dans les formations relatives à la production

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07825 posée par M. Yves Détraigne

Développement des nouvelles techniques génomiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07187 posée par M. Yves Détraigne

Dispositif des travailleurs occasionnels - demandeurs d'emploi

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/06/2023
Pertinence
Question n° 07223 posée par M. Yves Détraigne

Colère des arboriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06939 posée par M. Yves Détraigne

Situation des refuges animaliers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/05/2023
Pertinence
Question n° 06559 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la filière forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/04/2023
Pertinence
Question n° 06435 posée par M. Yves Détraigne

Rendre obligatoire le nutri-score dans l'ensemble de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06439 posée par M. Yves Détraigne

Installation des jeunes dans les exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Yves Détraigne

Baisse des dons alimentaires aux associations caritatives

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence