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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne

    Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06303 posée par M. Yves Détraigne

    Déclaration d'impôt dématérialisée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06154 posée par M. Yves Détraigne

    Autonomie des universités françaises

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05946 posée par M. Yves Détraigne

    Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05315 posée par M. Yves Détraigne

    Développement des nouvelles techniques d'amélioration des plantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04926 posée par M. Yves Détraigne

    Déploiement de la fibre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04384 posée par M. Yves Détraigne

    Cyberattaques contre les centres hospitaliers

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02627 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des salariés de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 28129 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 28131 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne