Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 07954 posée par M. Yves Détraigne

Protéger l'originalité d'une oeuvre

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/07/2023
Pertinence
Question n° 06307 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

Festivals en 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03670 posée par M. Yves Détraigne

Activités de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 03325 posée par M. Yves Détraigne

États généraux du cinéma

Réponse du Ministère de la culture

20/10/2022
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00306 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux spectacles vivants

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00470 posée par M. Yves Détraigne

Campagne #UnePhotoÇaSePaie

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

Soutien aux spectacles vivants

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 28129 posée par M. Yves Détraigne

Transcription des livres en braille

La question est caduque

02/06/2022
Pertinence