Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 03849 posée par M. Yves Détraigne

    Contrôle technique pour les deux roues

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03480 posée par M. Yves Détraigne

    Coût des transports ferroviaires pour les régions

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01325 posée par M. Yves Détraigne

    Zones à faibles émissions et public fragile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01335 posée par M. Yves Détraigne

    Zones à faibles émissions et chaine d'approvisionnement urbaine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00098 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'autosolisme au quotidien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27777 posée par M. Yves Détraigne

    Déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 27403 posée par M. Yves Détraigne

    Fermeture des guichets de la SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne

    Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22260 posée par M. Yves Détraigne

    Contrôle technique des deux-roues motorisés

    La question est caduque

    Pertinence Forte