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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 27398 posée par M. Yves Détraigne
Prise en charge des malades chroniques de la Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12617 posée par M. Yves Détraigne
Situation des médecins dits « privés de thèses »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05031 posée par M. Yves Détraigne
Pratique avancée en soins infirmiers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01203 posée par M. Yves Détraigne
Situation des médecins dits « privés de thèses »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00065 posée par M. Yves Détraigne
Inflation des textes et des normes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 25873 posée par M. Yves Détraigne
Inflation des textes et des normes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24780 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences de la prolongation de la validité de la carte nationale d'identité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22642 posée par M. Yves Détraigne
Décret du 21 juin 2016 relatif aux missions des centres communaux et intercommunaux d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22048 posée par M. Yves Détraigne
Principe du silence valant acceptation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18385 posée par M. Yves Détraigne
Liste des professions reconnues comme métiers d'art
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence