Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
-
Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière
Avenir des pôles de compétitivité
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin
Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 09240 posée par M. Yves Krattinger
Fonds de solidarité pour les infrastructures de transport des départements enclavés
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 08413 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07942 posée par M. Roger Lagorsse
Rapport de la DATAR concernant la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07588 posée par M. René Trégouët
TGV Rhin - Rhône
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07436 posée par M. Emmanuel Hamel
Péages autoroutiers : modulation de la tarification en fonction des horaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 07437 posée par M. Emmanuel Hamel
Redevance pour les camions circulant sur les routes nationales à caractéristiques autoroutières
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07438 posée par M. Emmanuel Hamel
Création de péages urbains à l'entrée des grandes villes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 07439 posée par M. Emmanuel Hamel
Taxe pour les poids lourds circulant dans les zones naturelles sensibles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence