Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
371 questions
-
Question n° 26926 posée par M. René Jager
Communes frontalières: coopération
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 30493 posée par M. Jean Chérioux
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines: transfert en province
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 30594 posée par M. Maurice Janetti
DATAR: décentralisation des aides
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 33989 posée par M. Georges Treille
Etablissements publics régionaux: relations avec la DATAR
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00551 posée par M. Roger Poudonson
Nord-Pas-de-Calais: reconversion de la main-d'oeuvre minière
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00781 posée par M. Serge Boucheny
SNECMA: création d'une nouvelle usine
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 04622 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
DATAR: rôle
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
-
Question n° 12482 posée par M. René Chazelle
Décentralisation: rôle de la DATAR
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14556 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Investissements étrangers et création d'emplois: bilan pour 1983
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 18284 posée par M. Arthur Moulin
Aménagement de la RN2 dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence