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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

   Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

   Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

   27/11/2014

   Pertinence

2. Question n° 07077 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Mise aux normes environnementales des stations-service

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   27/06/2013

   Pertinence

3. Question n° 04674 posée par M. Robert Navarro

   Place des projets cyclables dans les programmations stratégiques régionales 2014-2020 du FEDER

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011

   Pertinence

5. Question n° 1080S posée par M. Michel Teston

   Désenclavement de l'Ardèche

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   28/10/2010

   Pertinence

6. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010

   Pertinence

7. Question n° 0881S posée par M. Michel Teston

   Politique des transports routiers dans la vallée du Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   08/12/2005

   Pertinence

8. Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

   Amélioration des transports en milieu rural

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   17/02/2005

   Pertinence