Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0073C posée par M. Raymond Vall

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

Avenir des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 14289 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL des communes rurales de Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 14290 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte des localités desservies partiellement par l'ADSL, notamment en Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/10/2004
Pertinence
Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture ADSL de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/07/2004
Pertinence
Question n° 09766 posée par M. Serge Mathieu

Projet de fermeture de bureaux de poste

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

06/11/2003
Pertinence
Question n° 05745 posée par M. Serge Mathieu

Fonctions d'opérateurs de télécommunications opérées par les collectivités locales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/02/2003
Pertinence
Question n° 23640 posée par M. Pierre André

Création d'emplois dans le bassin de Saint-Quentin et modalités du financement de l'intervention du cabinet SODIE

Réponse du ministère : Industrie

23/03/2000
Pertinence
Question n° 18142 posée par M. Emmanuel Hamel

Investissements étrangers en France

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1999
Pertinence