Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0211G posée par M. René Martin

    Activité économique dans la vallée de la Seine (Yvelines)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0023G posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la DATAR

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0012G posée par M. Ambroise Dupont

    Application des exonérations dans les zones de revitalisation rurale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0007G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Raccordement des écoles à Internet

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0033G posée par M. Philippe Adnot

    Attribution de la prime d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0162G posée par M. François Marc

    Avenir de la direction des constructions navales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0181G posée par M. Philippe Nachbar

    Fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0112G posée par M. Philippe Richert

    TGV Est

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0128G posée par M. Fernand Demilly

    Transport fluvial

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0191G posée par M. Josselin de Rohan

    Institution d'une taxe sur les poids lourds

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible