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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 21183 posée par M. Marcel Vidal
DATAR: développement de l'animation culturelle en milieu rural
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
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Question n° 00947 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03773 posée par M. Marcel Vidal
Suppression de la prime régionale à l'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06598 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de la DATAR
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 02435 posée par M. Marcel Vidal
Etablissements de contrats Etat - villes
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07650 posée par M. Marcel Vidal
Redéfinition du rôle de la DATAR
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02492 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place d'un nouveau plan Massif central
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23171 posée par M. Marcel Vidal
Rôles des sous-préfectures
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04844 posée par M. Marcel Vidal
Maintien de l'Institut des hautes études de l'aménagement du territoire (IHEDAT)
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence