Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché

    Situation des pôles d'excellence rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06342 posée par M. Pierre Camani

    Financement des maisons de santé pluridisciplinaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05274 posée par M. Gérard Cornu

    Annonce de la tenue de « conférences territoriales » et Assises des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04298 posée par M. Roland Courteau

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21960 posée par M. Jean Besson

    Premier bilan du plan d'action pour les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15979 posée par Mme Michèle André

    Présence et prestations de la Banque de France, notamment en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02289 posée par M. Raymond Courrière

    Rééquilibrage du territoire en faveur du monde rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21135 posée par M. Hubert Haenel

    Politique d'aménagement rural

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16422 posée par M. Hubert Haenel

    Politique d'aménagement rural

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne