Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
-
Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard
Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer
Avenir des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
-
Question n° 0153C posée par M. Pierre Jarlier
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
-
Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer
Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0471S posée par M. Jean Boyer
Pour une meilleure couverture en téléphonie mobile de tous les territoires
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1146S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Nécessité de considérer le Bessin comme un bassin d'emploi autonome
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0401G posée par Mme Valérie Létard
Contrats de pays
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 14181 posée par M. Yves Détraigne
Dématérialisation du Journal officiel
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
-
Question n° 09541 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Eligibilité des SEM aux fonds structurels
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 07199 posée par Mme Françoise Férat
Développement du transport fluvial
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence