Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 07199 posée par Mme Françoise Férat

    Développement du transport fluvial

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02441 posée par M. André Fosset

    Evolution du tourisme en France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02481 posée par M. Roger Poudonson

    Bilan diagnostic sur l'ensemble des bassins miniers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09960 posée par M. Raymond Poirier

    Ouverture du système éducatif aux réalités régionales et locales : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10020 posée par M. André Fosset

    Bilan d'une étude sur les transports et les finances locales des communes de banlieue

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06262 posée par M. Auguste Chupin

    Plan autoroutier français

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04542 posée par M. Xavier de Villepin

    Aides à l'industrie dans les pays européens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne