Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/07/2013
Pertinence
Question n° 03206 posée par M. Jean Boyer

États généraux de la démocratie territoriale et calendrier électoral

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2012
Pertinence
Question n° 14181 posée par M. Yves Détraigne

Dématérialisation du Journal officiel

Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

21/10/2004
Pertinence
Question n° 09541 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Eligibilité des SEM aux fonds structurels

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

23/10/2003
Pertinence
Question n° 08248 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Accès des SEM aux fonds structurels européens

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

03/07/2003
Pertinence
Question n° 07199 posée par Mme Françoise Férat

Développement du transport fluvial

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

24/04/2003
Pertinence
Question n° 36594 posée par M. Claude Biwer

Programme LEADER + et projets de territoire des groupes meusiens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36290 posée par M. Philippe Arnaud

Couverture du département de la Charente par les réseaux de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/11/2001
Pertinence
Question n° 20081 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Fonds structurels européens

Réponse du ministère : Économie

04/11/1999
Pertinence
Question n° 16718 posée par M. André Dulait

Ouverture des écoles sur le monde extérieur

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/05/1999
Pertinence