Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

27/11/2014
Pertinence
Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0153C posée par M. Pierre Jarlier

La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

08/11/2013
Pertinence
Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer

Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/07/2013
Pertinence
Question n° 0471S posée par M. Jean Boyer

Pour une meilleure couverture en téléphonie mobile de tous les territoires

Réponse du Ministère des outre-mer

16/05/2013
Pertinence
Question n° 03206 posée par M. Jean Boyer

États généraux de la démocratie territoriale et calendrier électoral

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/11/2012
Pertinence
Question n° 1146S posée par M. Jean-Léonce Dupont

Nécessité de considérer le Bessin comme un bassin d'emploi autonome

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

19/10/2006
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Valérie Létard

Contrats de pays

Réponse du Premier ministre

03/12/2004
Pertinence
Question n° 14181 posée par M. Yves Détraigne

Dématérialisation du Journal officiel

Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

21/10/2004
Pertinence
Question n° 09541 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Eligibilité des SEM aux fonds structurels

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

23/10/2003
Pertinence