Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 10882 posée par M. Michel Alloncle

    Exclusion du bénéfice de la prime d'aménagement du territoire de six cantons de la Charente

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10152 posée par M. Louis Brives

    Programme Rechar pour le bassin d'Albi-Carmaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09256 posée par M. Louis Brives

    Prime à l'aménagement du territoire dans le département du Tarn

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06022 posée par M. Georges Berchet

    Délai de mise en oeuvre de l'objectif 5b

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13682 posée par M. Gérard Delfau

    Mise en place du programme " Leader "

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08021 posée par M. Michel Moreigne

    Perspectives de gel de terres agricoles : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03773 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression de la prime régionale à l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet

    Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne