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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
38 questions
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Question n° 01644 posée par M. Claude Huriet
Pôle européen de développement de Longwy (Meurthe-et-Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan
Développement du tourisme en espace rural
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 07795 posée par M. Raymond Courrière
Situation de l'emploi dans la haute vallée de l'Aude
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09377 posée par M. André Rouvière
Mesures en faveur du tourisme rural
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 01936 posée par M. Auguste Cazalet
Mise en oeuvre des contrats d'aménagement global d'exploitation agricole dans les Pyrénées-Atlantiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02607 posée par M. René Trégouët
Investissements étrangers en France
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02728 posée par M. Hubert Haenel
Disparition des dotations budgétaires en matière d'aménagement foncier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08171 posée par M. Franz Duboscq
Liaisons transpyrénéennes ferroviaires et routières
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14111 posée par M. Pierre Laffitte
Programme de recherche sur l'espace rural français
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence