Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 10152 posée par M. Louis Brives

Programme Rechar pour le bassin d'Albi-Carmaux

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/03/1995
Pertinence
Question n° 10882 posée par M. Michel Alloncle

Exclusion du bénéfice de la prime d'aménagement du territoire de six cantons de la Charente

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/04/1995
Pertinence
Question n° 01543 posée par M. Georges Gruillot

Plafonnement des aides aux investissements touristiques

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

17/07/1997
Pertinence
Question n° 15548 posée par M. Michel Doublet

Aménagement du territoire : règles d'attribution des aides communautaires

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/04/1999
Pertinence
Question n° 15748 posée par M. Pierre Martin

Nouvelle carte des zones éligibles à la prime d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/04/1999
Pertinence
Question n° 0525S posée par M. Serge Godard

Eligibilité de l'agglomération clermontoise à la prime d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Logement

28/04/1999
Pertinence
Question n° 16064 posée par M. Michel Rufin

Modalités d'attribution de la prime à l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/04/1999
Pertinence
Question n° 28769 posée par M. Serge Mathieu

Prime d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/11/2000
Pertinence