Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin

    Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09240 posée par M. Yves Krattinger

    Fonds de solidarité pour les infrastructures de transport des départements enclavés

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08413 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07942 posée par M. Roger Lagorsse

    Rapport de la DATAR concernant la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07588 posée par M. René Trégouët

    TGV Rhin - Rhône

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07436 posée par M. Emmanuel Hamel

    Péages autoroutiers : modulation de la tarification en fonction des horaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07437 posée par M. Emmanuel Hamel

    Redevance pour les camions circulant sur les routes nationales à caractéristiques autoroutières

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07438 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de péages urbains à l'entrée des grandes villes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07439 posée par M. Emmanuel Hamel

    Taxe pour les poids lourds circulant dans les zones naturelles sensibles

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible