Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1080S posée par M. Michel Teston

    Désenclavement de l'Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

    Amélioration des transports en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07878 posée par M. Louis Souvet

    Audit du transport routier de marchandise français confié à un parlementaire en mission

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04201 posée par M. Louis Souvet

    Projet de TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02767 posée par M. Louis Souvet

    TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0023G posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la DATAR

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18284 posée par M. Arthur Moulin

    Aménagement de la RN2 dans l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe (Nord)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne