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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0153C posée par M. Pierre Jarlier

    La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17714 posée par M. Thierry Repentin

    Critères retenus pour la définition d'un refuge

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1147S posée par M. René-Pierre Signé

    Reconnaissance du Morvan comme massif de montagne

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25742 posée par M. Marcel Bony

    Politique de la montagne et fonds interministériel d'aménagement de la montagne (FIAM)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01672 posée par M. Paul Blanc

    Aménagement du territoire et politique de massif

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03687 posée par M. Jean Faure

    Travaux de la commission " pluriactivité " du Conseil national de la montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03688 posée par M. Jean Faure

    Programme de guichet unique en zone de montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02728 posée par M. Hubert Haenel

    Disparition des dotations budgétaires en matière d'aménagement foncier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30594 posée par M. Maurice Janetti

    DATAR: décentralisation des aides

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte