Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0153C posée par M. Pierre Jarlier

La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

08/11/2013
Pertinence
Question n° 18262 posée par M. Thierry Repentin

Modification de la réglementation sur les refuges de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/06/2005
Pertinence
Question n° 17714 posée par M. Thierry Repentin

Critères retenus pour la définition d'un refuge

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/05/2005
Pertinence
Question n° 1147S posée par M. René-Pierre Signé

Reconnaissance du Morvan comme massif de montagne

Réponse du ministère : Famille

12/10/2001
Pertinence
Question n° 35107 posée par M. Gilbert Chabroux

Organisation de l'année internationale de la montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/09/2001
Pertinence
Question n° 25742 posée par M. Marcel Bony

Politique de la montagne et fonds interministériel d'aménagement de la montagne (FIAM)

Réponse du ministère : Agriculture

01/06/2000
Pertinence
Question n° 16214 posée par M. Michel Moreigne

Politique en faveur de la montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/05/1999
Pertinence
Question n° 01672 posée par M. Paul Blanc

Aménagement du territoire et politique de massif

Réponse du ministère : Intérieur

17/06/1993
Pertinence
Question n° 03687 posée par M. Jean Faure

Travaux de la commission " pluriactivité " du Conseil national de la montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/02/1989
Pertinence
Question n° 03688 posée par M. Jean Faure

Programme de guichet unique en zone de montagne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/02/1989
Pertinence