Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

Les services de renseignement et les attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Gilbert Roger

Cyberattaque de TV5 Monde

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0068G posée par Mme Nathalie Goulet

Gestion du retour des djihadistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/10/2017
Pertinence
Question n° 0090G posée par Mme Laure Darcos

Gestion du retour des djihadistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0356G posée par M. Roger Karoutchi

Propos du procureur de la République de Paris

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0584G posée par M. Jacques Bigot

Attentat à Strasbourg

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/12/2018
Pertinence
Question n° 0757G posée par M. Didier Rambaud

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0761G posée par M. Claude Malhuret

Menace terroriste

Réponse du Premier ministre

01/05/2019
Pertinence
Question n° 0951G posée par M. Cédric Perrin

Lutte contre le radicalisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 1119G posée par M. André Reichardt

Situation des combattants djihadistes français

Réponse du Ministère de la justice

16/01/2020
Pertinence