Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 05485 posée par Mme Brigitte Bout

Programme d'actions de l'association pour favoriser l'égalité des chances à l'école

Réponse du Ministère du logement et de la ville

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05040 posée par M. Jacques Mahéas

Déploiement et financement du Coup de pouce CLÉ

Réponse du Ministère du logement et de la ville

10/07/2008
Pertinence
Question n° 04638 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

29/05/2008
Pertinence
Question n° 10404 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation préoccupante des centres sociaux

Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

25/12/2003
Pertinence
Question n° 10168 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Renforcement des moyens attribués au dispositif des adultes relais

Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

11/12/2003
Pertinence
Question n° 06739 posée par M. Jean-Marie Poirier

Dispositifs spécifiques relatifs à la politique de la ville

Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

03/04/2003
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. René Trégouët

Politique de la ville

Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

12/09/2002
Pertinence
Question n° 01822 posée par M. Serge Mathieu

Rapport de la Cour des comptes sur la politique de la ville

Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

08/08/2002
Pertinence
Question n° 30908 posée par M. Emmanuel Hamel

Travail de la langue dans la politique de la ville

Réponse du ministère : Ville

01/02/2001
Pertinence
Question n° 28992 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique de la ville : évaluation de l'impact de l'intervention des agents de médiation sociale au regard des attentes des usagers

La question est caduque

09/11/2000
Pertinence