Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 04336 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de l'enseignement agricole en Midi-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0234S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien et développement de l'offre de formation publique dans l'enseignement agricole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04197 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation de l'enseignement public agricole en Midi-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03277 posée par Mme Josette Durrieu

    Avenir des lycées agricoles publics

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03142 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives de l'enseignement agricole et risque de suppression du BEPA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03148 posée par M. Raymond Couderc

    Avenir du lycée agricole public Charles-Marie de La Condamine à Pézenas (34)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03049 posée par Mme Annie David

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03009 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Inquiétudes concernant le volume de la dotation globale horaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02958 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de l'enseignement agricole public en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher

    Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne