Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 23541 posée par M. Rémi Cardon

Situation des ressortissants français détenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/07/2021
Pertinence
Question n° 16535 posée par M. Pascal Allizard

Détenues françaises au Levant

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1100G posée par M. Philippe Bonnecarrère

Situation de crise entre les États-Unis et l'Iran

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 1103G posée par M. Pierre Laurent

Escalade militaire entre les États-Unis et l'Iran

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13445 posée par Mme Marie Mercier

Place de l'organisation du traité de l'Atlantique nord

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence
Question n° 0959G posée par M. Jean-Claude Requier

Intervention turque en Syrie

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0960G posée par M. Pierre Laurent

Offensive turque contre les Kurdes en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0963G posée par M. Christian Cambon

Situation des Kurdes

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0946G posée par Mme Christine Prunaud

Situation des Kurdes dans le nord-est syrien

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0642G posée par M. Pascal Allizard

Retour des djihadistes

Réponse du Premier ministre

01/02/2019
Pertinence