Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 18348 posée par M. Roger Karoutchi

Action de l'État français contre les capitaux financiers faramineux détenus par Daech

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/10/2015
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique internationale après les attentats

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 18996 posée par M. Pierre Charon

Refus de prendre en compte des renseignements vitaux donnés par les autorités syriennes

Réponse du Ministère de la défense

26/11/2015
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Guillaume Arnell

Coalition diplomatique pour la Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

27/11/2015
Pertinence
Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de la défense

10/12/2015
Pertinence
Question n° 20215 posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation des Kurdes dans le sud-est de la Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/02/2016
Pertinence
Question n° 0799G posée par M. Michel Billout

Accord entre l'Union européenne et la Turquie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

23/03/2016
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 0179G posée par M. Patrick Kanner

Population kurde

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence