Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 05963 posée par M. Michel Dagbert

    Remboursement de la thrombectomie mécanique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05844 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge d'appareils auditifs de type CROS et BiCROS

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04836 posée par M. Michel Dagbert

    Dépistage de la maladie de Lyme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03675 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge de l'oligodontie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03211 posée par M. Michel Dagbert

    Inégalités issues du régime de l'assurance complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 27766 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des personnes atteintes du myélome multiple

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26312 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16108 posée par M. Michel Dagbert

    Application du dispositif dit « 100 % santé » aux équipements auditifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 15173 posée par M. Michel Dagbert

    Mise en place de la réforme « 100 % santé » dans le domaine de l'optique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte