Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

  1. Question n° 07960 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des professeurs d'enseignement général et technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de jeunes aveugles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07562 posée par M. Michel Dagbert

    Mesures dites « pacte » à destination des personnels en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06222 posée par M. Michel Dagbert

    Modalités de remplacement des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05963 posée par M. Michel Dagbert

    Remboursement de la thrombectomie mécanique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05844 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge d'appareils auditifs de type CROS et BiCROS

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04960 posée par M. Michel Dagbert

    Indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04961 posée par M. Michel Dagbert

    Différence de traitement entre les spécialités de gynécologie médicale et obstétrique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04836 posée par M. Michel Dagbert

    Dépistage de la maladie de Lyme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 04340 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés croissantes rencontrées par les personnes non-voyantes ou malvoyantes lors de l'utilisation de terminaux de paiement électroniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 03967 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte